Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SFL (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95564543
Date de dépôt :
24/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFL domicilié(e) 6, rue de la Maladière, 38360 SASSENAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 717 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564543.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 mars 2005.

SFL a également déposé les autres marques suivantes : EQUIP'JARDIN EQUIP'SCOOTER , MEUBLE PASSION , Prodealmarket


SFL (Société à responsabilité limitée) - 6, rue de la Maladière, 38360 SASSENAGE - France - SIREN 399717271


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Cuirs et imitations du cuir, étuis pour les clés (maroquinerie), fourreaux de parapluie, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, porte-monnaies (non en métaux précieux), bourses, sacs à main, serviettes (maroquinerie). Cartables et serviettes d'écoliers, gibecières, havresacs, sacs et sachets (enveloppes), pochettes pour l'emballage (cuir), sacoches à outils (vides), sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyages, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes en cuir ou en carton-cuir, Caisses en cuir ou en carton-cuir, coffres de voyages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette "vanity cases". Cordons en cuirs, fils de cuir, lanières de cuir, sangles de cuir.Couvertures en peaux (fourrures), garnitures de cuir pour meubles.Peaux d'animaux, malles, mallettes et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Vêtements (habillement) pour homme, femme, enfant, vêtements de sport (autres que de plongée), vêtements en cuir, sous-vêtements, chaussures autres qu'orthopédiques, foulards, ceintures, gants, chapellerie, chapeaux, casquettes, couvre-oreilles, cravates, étoles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.